Droit de la propriété intellectuelle pan Jean-Luc Piotraut
Caractéristiques
- Droit de la propriété intellectuelle
- Jean-Luc Piotraut
- Nb. de pages: 464
- Format: Pdf, ePub, MOBI, FB2
- ISBN: 9782340086685
- Editeur: Ellipses
- Date de parution: 2024
Livres téléchargements audio Droit de la propriété intellectuelle
Overview
La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique, d'une part, et de la propriété industrielle, d'autre part. Or, alors même que le législateur français a édicté un Code de la propriété intellectuelle et que nombre d'universités offrent des enseignements en droit de la propriété intellectuelle, les ouvrages en langue française sur le sujet traitent généralement, soit de propriété littéraire et artistique, soit de propriété industrielle.
Aussi ce manuel présente-t-il successivement, suivant l'ordre du Code de la propriété intellectuelle, d'abord la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d'auteur et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d'invention et la marque. Et pour chacun des droits considérés sont exposés, enrichis des derniers développements législatifs et jurisprudentiels, outre les règles internes, les aspects européens et internationaux, désormais incontournables.
Principalement destiné aux étudiants des facultés de droit, l'ouvrage - qui intègre des extraits de jurisprudence, des tableaux et des schémas - pourra aussi intéresser les praticiens du droit non spécialistes de la discipline ainsi que, le cas échéant, toute personne susceptible de rencontrer des problèmes de protection de ses créations (que celles-ci concernent des projets de recherche scientifique ou de développement technologique, les domaines des arts et des lettres, de la communication, du commerce ou de l'industrie).
Les clients ont également aimé: Read online: The Instruments of Darkness: A Thriller by John Connolly read pdf, [PDF] Votre peau me dit tout de vous by Philippe Humbert link, EL HIJO OLVIDADO leer pdf read book, {pdf descargar} EL OLOR DE LA EDAD MEDIA link, LA MUJER QUE TRANSFORMÓ SU CEREBRO leer epub BARBARA ARROWSMITH-YOUNG read book, DOWNLOADS The Border by Don Winslow read pdf,
0コメント